22389_PLU_20230921

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de YFFINIAC"


Informations

Nom du document DU_22389
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de YFFINIAC
Maillage 22389 YFFINIAC
Source Téléversement
Téléversé le 04/10/2023 à 09:30
Publié le 04/10/2023 à 13:28
Mis à jour le 04/10/2023 à 13:28
Statut
Version 7
Nom de l'archive 22389_PLU_20230921
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-48d5a44f8311869f1495495404563724
Producteur Saint-Brieuc Armor Agglomération

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé
Catégorie
Thème(s) INSPIRE
Mot(s) Clé(s)
Généalogie
Emprise null
Informations spatiales Echelle: Non renseignée
Contraintes d’accès et d’utilisation
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision :

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
22389_procedure_20230921.pdf Procédure
22389_rapport_20230921.pdf Rapport
22389_padd_20230921.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
22389_prescription_surf_05_1_20230921.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
22389_prescription_surf_07_1_20230921.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
22389_prescription_surf_16_1_20230921.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
22389_reglement_20230921.pdf Règlement écrit
22389_annexe_PPRI_01_20230921.pdf Annexe PPRI 01
22389_annexe_PPRI_02_20230921.pdf Annexe PPRI 02
22389_annexe_PPRI_03_20230921.pdf Annexe PPRI 03
22389_annexe_info_lin_19_1_20230921.pdf Annexe info lin 19 1
22389_annexe_info_lin_19_2_20230921.pdf Annexe info lin 19 2
22389_annexe_info_lin_19_3_20230921.pdf Annexe info lin 19 3
22389_info_lin_14_1_20230921.pdf Info lin 14 1
22389_info_surf_18_1_20230921.pdf Info surf 18 1
22389_info_surf_98_1_20230921.pdf Info surf 98 1
22389_servitude_1_20230921.pdf Servitude 1
22389_orientations_amenagement_20230921.pdf OAP

Documents complémentaires

Territoire Nom URL Date Type de document Document lié
22389 YFFINIAC Prescription du Plan Local d'Urbanisme intercommunal https://cloud.sbaa.fr/index.php/s/RtkYclCbfNqOHjj 29/03/2024 PLUi 22389_PLU_20230921

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.