83039_PLU_20170221

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHATEAUVERT"


Informations

Nom du document DU_83039
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHATEAUVERT
Maillage 83039 CHATEAUVERT
Source Téléversement
Téléversé le 02/07/2020 à 17:41
Publié le 03/07/2020 à 12:46
Mis à jour le 03/07/2020 à 12:46
Statut
Version 1
Nom de l'archive 83039_PLU_20170221
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-48de97699acdd55f5a237f74a2e7fb4f
Producteur Mairie de Châteauvert

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHATEAUVERT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 03/07/2020.
Emprise [5.9632133,43.470888,6.0539686,43.5275446]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 02/07/2020
Date de publication : 02/07/2020
Date de révision : 03/07/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
83039_procedure_20170221.pdf Procédure
83039_rapport_20170221.pdf Rapport
83039_padd_20170221.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
83039_prescription_surf_05_00_20170221.pdf Emplacement réservé
83039_reglement_20170221.pdf Règlement écrit
83039_reglement_graphique_1_20170221.pdf Règlement graphique 1
83039_reglement_graphique_2_21022017.pdf Règlement graphique 2
83039_reglement_graphique_3_20170221.pdf Règlement graphique 3
83039_annexes_20170221.pdf Annexes
83039_info_lin_19_00_20170221.pdf Info lin 19 00
83039_liste_sup_20170221.pdf Liste sup
83039_plan_sup_20170221.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Châteauvert
Téléphone : 04 94 77 02 02
Courriel : mairie.chateauvert83@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 04 94 77 02 02
Courriel : mairie.chateauvert83@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.