30197_PLU_20191217

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LES PLANS"



Informations

Nom du document DU_30197
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LES PLANS
Maillage 30197 LES PLANS
Source Inconnue
Téléversé le 21/12/2019 à 17:34
Publié le 22/01/2020 à 19:26
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 30197_PLU_20191217
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-48fdf646d8425ce8a2a41ab8047c8ec5
Producteur MAIRIE DE LES PLANS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LES PLANS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [4.192841960714683,44.12642204850321,4.2273782047486925,44.15682733802373]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
30197_5_1_SUP_PPRI_20191217.pdf 5 1 SUP PPRI
30197_5_2_AnnexesSanitaires_20191217.pdf 5 2 AnnexesSanitaires
30197_5_3_RisquesHorsPPRI_20191217.pdf 5 3 RisquesHorsPPRI
30197_5_4_ClassementSonore_20191217.pdf 5 4 ClassementSonore
30197_5_5_DPU_20191217.pdf 5 5 DPU
30197_5_6_ArreteAmbroisie_20191217.pdf 5 6 ArreteAmbroisie
30197_PADD_20191217.pdf PADD
30197_Rapport_20191217.pdf Rapport
30197_orientations_amenagement_20191217.pdf OAP
30197_procedure_20191217.pdf Procédure
30197_reglement_20191217.pdf Règlement écrit
30197_reglement_graphique_0_20191217.pdf Tableau d’assemblage
30197_reglement_graphique_1_20191217.pdf Règlement graphique 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : MAIRIE DE LES PLANS
Téléphone : Aucun
Courriel : commune-les-plans@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : commune-les-plans@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.