62768_CC_20170104
Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-REMY-AU-BOIS"
Informations
Nom du document | DU_62768 |
Titre du document | Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-REMY-AU-BOIS |
Maillage | 62768 SAINT-REMY-AU-BOIS |
Source | Téléversement |
Téléversé le | 08/10/2020 à 10:26 |
Publié le | 09/10/2020 à 11:24 |
Mis à jour le | 09/10/2020 à 11:24 |
Statut | |
Version | 1 |
Nom de l'archive | 62768_CC_20170104 |
Pièces écrites | Liste des pièces écrites |
Opposabilité | Approuvé |
Informations sur la métadonnée
Identifiant | GPU-491d52825ee78d580f8caea94d29230a |
Producteur | Mairie de Saint-Rémy-au-Bois |
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé | Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-REMY-AU-BOIS. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG. |
Catégorie |
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Thème(s) INSPIRE |
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Mot(s) Clé(s) |
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Généalogie | Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 09/10/2020. |
Emprise | [1.8515417,50.3528098,1.890017,50.3820645] |
Informations spatiales | Echelle: 1 / 5000 |
Contraintes d’accès et d’utilisation |
type
:
MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique. |
Référence(s) temporelle(s) |
Date de création :
Date de publication : Date de révision : 09/10/2020 |
Localisateurs de ressources
Pièces écrites
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Contacts
Responsable(s) de la donnée |
Organisme :
Mairie de Saint-Rémy-au-Bois
Téléphone : Aucun Courriel : commune.stremyaubois@wanadoo.fr |
Contact(s) sur la fiche descriptive |
Organisme :
Aucun
Téléphone : Aucun Courriel : commune.stremyaubois@wanadoo.fr |
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