25011_PLU_20220926

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ALLENJOIE"



Informations

Nom du document DU_25011
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ALLENJOIE
Maillage 25011 ALLENJOIE
Source Téléversement
Téléversé le 03/01/2023 à 15:24
Publié le 12/01/2023 à 16:35
Mis à jour le 12/01/2023 à 16:35
Statut
Version 1
Nom de l'archive 25011_PLU_20220926
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-492b08bc04aff502338a34e4c4975119
Producteur Mairie d'Allenjoie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ALLENJOIE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 25011
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.8483145,47.511185,6.9165445,47.550298]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/01/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
25011_procedure_20220926.pdf Procédure
25011_rapport_20220926.pdf Rapport
25011_padd_20220926.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
25011_reglement_20220926.pdf Règlement écrit
25011_reglement_graphique_0_20220926.pdf Tableau d’assemblage
25011_reglement_graphique_1_20220926.pdf Règlement graphique 1
25011_reglement_graphique_2_20220926.pdf Règlement graphique 2
25011_PPRI_Doubs_Allan_20220926.pdf PPRI Doubs Allan
25011_info_pct_16_00_20220926.pdf Site archéologique
25011_info_surf_02_00_20220926.pdf Zone d'aménagement concerté
25011_info_surf_04_00_20220926.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
25011_info_surf_05_00_20220926.pdf Zone d'aménagement différé
25011_info_surf_08_00_20220926.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière
25011_info_surf_19_01_20220926.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
25011_info_surf_19_02_20220926.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
25011_info_surf_37_00_20220926.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
25011_info_surf_99_00_1_20220926.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
25011_info_surf_99_00_2_20220926.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
25011_liste_annexes_20220926.pdf Liste annexes
25011_liste_sup_20220926.pdf Liste sup
25011_plan_sup_20220926.pdf Plan sup
25011_orientations_amenagement_20220926.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d'Allenjoie
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@allenjoie.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@allenjoie.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.