30354_PLU_20260219

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTAGNAC"


Informations

Nom du document DU_30354
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTAGNAC
Maillage 30354 MONTAGNAC
Source Téléversement
Téléversé le 02/03/2026 à 13:18
Publié le 02/03/2026 à 15:15
Mis à jour le 02/03/2026 à 15:15
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 30354_PLU_20260219
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-49350d24c5159486a29eef620d8c0a71
Producteur Mairie de Montagnac
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTAGNAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 30354
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.1245321,43.9189049,4.1765762,43.9543132]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
30354_procedure_20260219.pdf Procédure
30354_rapport_20260219.pdf Rapport
30354_padd_20260219.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
30354_reglement_20260219.pdf Règlement écrit
30354_reglement_graphique_20260219.pdf Règlement graphique
30354_alea_feu_de_foret_20260219.pdf Alea feu de foret
30354_bois_regime_forestier_20260219.pdf Bois regime forestier
30354_liste_carte_servitudes_20260219.pdf Liste carte servitudes
30354_maj_schema_directeur_assainissement_20260219.pdf Maj schema directeur assainissement
30354_obligations_de_debroussaillement_20260219.pdf Obligations de debroussaillement
30354_porter_a_connaissance_chute_de_blocs_20260219.pdf Porter a connaissance chute de blocs
30354_risque_exposition_plomb_20260219.pdf Risque exposition plomb
30354_schema_directeur_alimentation_eau_potable_20260219.pdf Schema directeur alimentation eau potable
30354_servitude_ac1_20260219.pdf Servitude ac1
30354_servitude_as1_20260219.pdf Servitude as1
30354_servitude_t7_20260219.pdf Servitude t7
30354_servitudes_utilite_publique_20260219.pdf Servitudes utilite publique
30354_sommaire_annexes_20260219.pdf Sommaire annexes
30354_orientations_amenagement_20260219.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Montagnac
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-montagnac@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Montagnac
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-montagnac@orange.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 30354 MONTAGNAC depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de MONTAGNAC a approuvé une procédure de révision le 19 février 2026.

      30354_PLU_R_20260219  
30354_20230330_delib_prescription_R_20260219.pdf
30354_20250709_delib_arret_20260219.pdf
30354_20260219_delib_approbation_R_20260219.pdf