24152_PLU_20230606

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DOMME"


Informations

Nom du document DU_24152
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DOMME
Maillage 24152 DOMME
Source Téléversement
Téléversé le 21/06/2023 à 10:08
Publié le 21/06/2023 à 10:38
Mis à jour le 21/06/2023 à 10:38
Statut Publié
Version 6
Nom de l'archive 24152_PLU_20230606
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-494e33ac888dcf404bfb86eecec6fc3b
Producteur Communauté de communes Domme - Villefranche-du-Périgord

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DOMME. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 24152
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [1.2044366,44.7750385,1.2802627,44.8429937]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 21/06/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
24152_procedure_20230606.pdf Procédure
24152_rapport_20230606.pdf Rapport
24152_padd_20230606.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
24152_reglement_20230606.pdf Règlement écrit
24152_ListeER_20230606.pdf ListeER
24152_TableauSUP_20230606.pdf TableauSUP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes Domme - Villefranche-du-Périgord
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@comcomdv.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@comcomdv.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.