27281_PLU_20240527

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GAUDREVILLE-LA-RIVIERE"


Informations

Nom du document DU_27281
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GAUDREVILLE-LA-RIVIERE
Maillage 27281 GAUDREVILLE-LA-RIVIERE
Source Téléversement
Téléversé le 23/09/2024 à 17:07
Publié le 24/09/2024 à 08:33
Mis à jour le 24/09/2024 à 08:33
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 27281_PLU_20240527
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-495afb5569f4c082e1aebe7291511644
Producteur MAIRIE DE GAUDREVILLE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GAUDREVILLE-LA-RIVIERE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 27281
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [1.0049812,48.9436166,1.0563497,48.9787486]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/09/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
27281_procedure_20230615.pdf Procédure
27281_procedure_20240527.pdf Procédure
27281_rapport_20240527.pdf Rapport
27281_padd_20240527.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
27281_reglement_20240527.pdf Règlement écrit
27281_reglement_graphique_20240527.pdf Règlement graphique
27281_info_surf_1_20240527.pdf Secteur sauvegardé
27281_info_surf_2_20240527.pdf Zone d'aménagement concerté
27281_liste_annexes_20240527.pdf Liste annexes
27281_plan_sup_20240527.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : MAIRIE DE GAUDREVILLE
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.gaudreville@wibox.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.gaudreville@wibox.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.