22341_PLU_20180921

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TRAMAIN"



Informations

Nom du document DU_22341
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TRAMAIN
Maillage 22341 TRAMAIN
Source Téléversement
Téléversé le 29/10/2020 à 08:38
Publié le 29/10/2020 à 09:35
Mis à jour le 29/10/2020 à 09:35
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 22341_PLU_20180921
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-496beab7f1139e377823e8c944a0f850
Producteur Pays de Saint-Brieuc

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TRAMAIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 29/10/2020.
Emprise [-2.4175791,48.3864167,-2.3578005,48.4138932]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication : 27/01/2016
Date de révision : 29/10/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download http://cnig.gouv.fr/wp.../2014/10/141002_Standard_CNIG_PLU_diffusion.pdf WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
22341_procedure_20180921.pdf Procédure
22341_rapport_20180921.pdf Rapport
22341_padd_20180921.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
22341_prescription_lin_07_01_20180921.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
22341_prescription_surf_05_1_20180921.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
22341_reglement_20180921.pdf Règlement écrit
22341_reglement_graphique_20180921.pdf Règlement graphique
22341_info_surf_19_1_20180921.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
22341_info_surf_19_2_20180921.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
22341_servitude_01_20180921.pdf Servitude 01
22341_servitude_02_20180921.pdf Servitude 02
22341_orientations_amenagement_20180921.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Pays de Saint-Brieuc
Téléphone : Aucun
Courriel : assistance@paysdesaintbrieuc.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : assistance@paysdesaintbrieuc.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 22341 TRAMAIN depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.