34229_CC_20241231

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de RIOLS"


Informations

Nom du document DU_34229
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de RIOLS
Maillage 34229 RIOLS
Source Téléversement
Téléversé le 20/01/2025 à 15:16
Publié le 20/01/2025 à 16:08
Mis à jour le 20/01/2025 à 16:08
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 34229_CC_20241231
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4970e1159db621f58810c610012087d9
Producteur Mairie de RIOLS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de RIOLS. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 34229
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé par URBA2D conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/11/2022. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.7358913,43.4390423,2.8630362,43.5582808]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 31/12/2024
Date de publication : 31/12/2024
Date de révision : 20/01/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
34229_procedure_20241231.pdf Procédure
34229_rapport_20241231.pdf Rapport
34229_info_surf_19_01_20241231.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
34229_liste_annexes_20241231.pdf Liste annexes
34229_liste_sup_20241231.pdf Liste sup
34229_plan_sup_20241231.pdf Plan sup
34229_sectorisation_graphique_20241231.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de RIOLS
Téléphone : 04 67 97 04 24
Courriel : accueil@riols.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 04 67 97 04 24
Courriel : accueil@riols.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.