95051_PLU_20251204

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BEAUCHAMP"



Informations

Nom du document DU_95051
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BEAUCHAMP
Maillage 95051 BEAUCHAMP
Source Téléversement
Téléversé le 18/12/2025 à 15:04
Publié le 18/12/2025 à 16:47
Mis à jour le 18/12/2025 à 16:47
Statut Publié
Version 13
Nom de l'archive 95051_PLU_20251204
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-497c1106d48401b3945326679b73d79b
Producteur Ville de Beauchamp

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BEAUCHAMP. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 95051
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/11/2022. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.1730431,49.0016866,2.2149739,49.0254082]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2500
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/12/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
95051_jugement_20230619.pdf Jugement
95051_procedure_20240506.pdf Procédure
95051_procedure_20251204.pdf Procédure
95051_rapport_1_20251204.pdf Partie 1
95051_rapport_2_20251204.pdf Partie 2
95051_rapport_3_20251204.pdf Partie 3
95051_padd_20251204.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
95051_reglement_20251204.pdf Règlement écrit
95051_reglement_graphique_20251204.pdf Règlement graphique
95051_Annexes1_Servitudes_20251204.pdf Annexes1 Servitudes
95051_Annexes2_Deliberations_20251204.pdf Annexes2 Deliberations
95051_Annexes3_Autre_reglementations_20251204.pdf Annexes3 Autre reglementations
95051_info_lin_14_20251204.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
95051_info_lin_19_aeu_20251204.pdf Info lin 19 aeu
95051_info_lin_19_elec_20251204.pdf Info lin 19 elec
95051_info_lin_19_ep_20251204.pdf Info lin 19 ep
95051_info_surf_20_RLPI_texte_20251204.pdf Info surf 20 RLPI texte
95051_orientations_amenagement_20251204.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Ville de Beauchamp
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@ville-beauchamp.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@ville-beauchamp.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.