74081_PLU_20240618

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CLUSES"


Informations

Nom du document DU_74081
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CLUSES
Maillage 74081 CLUSES
Source Téléversement
Téléversé le 15/07/2024 à 08:32
Publié le 15/07/2024 à 11:42
Mis à jour le 15/07/2024 à 11:42
Statut
Version 16
Nom de l'archive 74081_PLU_20240618
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4a05c7f48fce57bf28f7b67a3b85413e
Producteur Mairie de CLUSES

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CLUSES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 74081
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [6.5468464,46.0403548,6.6080817,46.0845858]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/07/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
74081_procedure_20240618.pdf Procédure
74081_rapport_1_20240618.pdf Partie 1
74081_rapport_2_20240618.pdf Partie 2
74081_padd_20240618.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
74081_reglement_20240618.pdf Règlement écrit
74081_reglement_graphique_20240618.pdf Règlement graphique
74081_annexe_Captage_AEP_procedure_20200929.pdf Annexe Captage AEP procedure
74081_annexe_DPC_20151215.pdf Annexe DPC
74081_annexe_DPU_20180926.pdf Annexe DPU
74081_annexe_SUP_graphique_20200929.pdf Annexe SUP graphique
74081_annexe_sanitaires_20200929.pdf Annexe sanitaires
74081_liste_SUP_20200929.pdf Liste SUP
74081_orientations_amenagement_20240618.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.