37028_PLU_20140326

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de BOSSAY-SUR-CLAISE"


Informations

Nom du document DU_37028
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de BOSSAY-SUR-CLAISE
Maillage 37028 BOSSAY-SUR-CLAISE
Source Téléversement
Téléversé le 17/12/2021 à 15:49
Publié le 21/12/2021 à 12:42
Mis à jour le 21/12/2021 à 12:42
Statut
Version 5
Nom de l'archive 37028_PLU_20140326
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4a477138ebf497605999bbe01c713957
Producteur Mairie de BOSSAY-SUR-CLAISE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BOSSAY-SUR-CLAISE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 37028
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 21/12/2021.
Emprise [0.9166829,46.7559764,1.0264963,46.8799078]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 21/12/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
37028_procedure_20140326.pdf Procédure
37028_rapport_20140129.pdf Rapport
37028_padd_20140129.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
37028_prescription_lin_24_20140129.pdf Voies, chemins, transport public à conserver et à créer
37028_prescription_surf_05_20140129.pdf Emplacement réservé
37028_reglement_20140129.pdf Règlement écrit
37028_info_lin_19_20140129.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
37028_info_lin_19_aep_1_20140129.pdf Info lin 19 aep 1
37028_info_lin_19_aep_2_20140129.pdf Info lin 19 aep 2
37028_info_lin_19_aep_3_20140129.pdf Info lin 19 aep 3
37028_info_lin_19_u_20140129.pdf Info lin 19 u
37028_info_lin_19_zaeu_20140129.pdf Info lin 19 zaeu
37028_info_surf_04_20140317.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
37028_info_surf_19_20140129.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
37028_liste_sup_20140129.pdf Liste sup
37028_orientations_amenagement_20140129.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de BOSSAY-SUR-CLAISE
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiedebossaysurclaise@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiedebossaysurclaise@gmail.com


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 37028 BOSSAY-SUR-CLAISE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.