02355_PLU_20210310

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de GRICOURT"



Informations

Nom du document DU_02355
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de GRICOURT
Maillage 02355 GRICOURT
Source Téléversement
Téléversé le 11/07/2022 à 14:23
Publié le 11/07/2022 à 14:54
Mis à jour le 11/07/2022 à 14:54
Statut
Version 1
Nom de l'archive 02355_PLU_20210310
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4a62d7d202cc8f23fb85972b301e19c2
Producteur Communauté de communes du Pays du Vermandois

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GRICOURT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 02355
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 11/07/2022.
Emprise [3.207819,49.8706945,3.2710048,49.9045112]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/07/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
02355_procedure_20210310.pdf Procédure
02355_rapport_20070326.pdf Rapport
02355_rapport_20170112.pdf Rapport
02355_rapport_20210310.pdf Rapport
02355_padd_20210310.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
02355_reglement_20210310.pdf Règlement écrit
02355_reglement_graphique_20210310.pdf Règlement graphique
02355_ICPE_20210310.pdf ICPE
02355_assainissement_20210310.pdf Assainissement
02355_eau_potable_20210310.pdf Eau potable
02355_orientations_amenagement_20210310.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes du Pays du Vermandois
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@cc-vermandois.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@cc-vermandois.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.