90098_PLU_20211130

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de URCEREY"



Informations

Nom du document DU_90098
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de URCEREY
Maillage 90098 URCEREY
Source Téléversement
Téléversé le 06/07/2022 à 09:46
Publié le 06/07/2022 à 10:18
Mis à jour le 06/07/2022 à 10:18
Statut
Version 6
Nom de l'archive 90098_PLU_20211130
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4a6a07c5affd61d7dc9a69f4532ee65a
Producteur Commune de Urcerey

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'URCEREY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 90098
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 06/07/2022.
Emprise [6.7897673,47.5991922,6.8158985,47.6238322]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/07/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
90098_jugement_20211130.pdf Jugement
90098_procedure_20211130.pdf Procédure
90098_rapport_1_20211130.pdf Partie 1
90098_rapport_2_20211130.pdf Partie 2
90098_rapport_3_20211130.pdf Partie 3
90098_padd_20211130.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
90098_prescription_surf_05_00_20211130.pdf Emplacement réservé
90098_reglement_20211130.pdf Règlement écrit
90098_reglement_graphique_1_20211130.pdf Règlement graphique 1
90098_reglement_graphique_2_20211130.pdf Règlement graphique 2
90098_info_lin_19_01_1_20211130.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
90098_info_lin_19_01_2_20211130.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
90098_info_surf_04_20211130.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
90098_liste_annexes_20211130.pdf Liste annexes
90098_liste_sup_20211130.pdf Liste sup
90098_plan_sup_20211130.pdf Plan sup
90098_orientations_amenagement_18_00_20211130.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Urcerey
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.urcerey@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.urcerey@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.