30091_PLU_20190220

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CONGENIES"


Informations

Nom du document DU_30091
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CONGENIES
Maillage 30091 CONGENIES
Source Téléversement
Téléversé le 06/03/2025 à 12:41
Publié le 28/03/2025 à 10:48
Mis à jour le 28/03/2025 à 10:48
Statut
Version 2
Nom de l'archive 30091_PLU_20190220
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4a755957531ed63bdf97334f6523e321
Producteur Mairie de Congénies

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CONGENIES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 30091
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2019 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.1363879,43.7569759,4.1802474,43.7933794]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
30091_procedure_20190220.pdf Procédure
30091_rapport_1_20190220.pdf Partie 1
30091_rapport_2_20190220.pdf Partie 2
30091_padd_20190220.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
30091_prescription_surf_05_00_20190220.pdf Emplacement réservé
30091_prescription_surf_07_01_20190220.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
30091_reglement_20190220.pdf Règlement écrit
30091_reglement_graphique_1_20190220.pdf Règlement graphique 1
30091_reglement_graphique_2_20190220.pdf Règlement graphique 2
30091_SUP_AC1_20190220.pdf SUP AC1
30091_SUP_PPRi_20190220.pdf SUP PPRi
30091_SUP_PT3_20190220.pdf SUP PT3
30091_info_lin_19_01_AEP_20190220.pdf Info lin 19 01 AEP
30091_info_lin_19_01_ASS_20190220.pdf Info lin 19 01 ASS
30091_info_surf_04_00_DPU_20190220.pdf Info surf 04 00 DPU
30091_info_surf_14_00_classementsonore_20190220.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (classementsonore)
30091_info_surf_19_01_zonass_20190220.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (zonass)
30091_info_surf_19_01_zonpluvial_20190220.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (zonpluvial)
30091_info_surf_32_00_taxeamenagement_20190220.pdf Secteur de taxe d'aménagement (taxeamenagement)
30091_info_surf_99_00_1_argiles_20190220.pdf Info surf 99 00 1 argiles
30091_info_surf_99_00_2_seisme_20190220.pdf Info surf 99 00 2 seisme
30091_info_surf_99_00_3_archeo_20190220.pdf Info surf 99 00 3 archeo
30091_liste_SUP_20190220.pdf Liste SUP
30091_plan_SUP_20190220.pdf Plan SUP
30091_OAP_1_20190220.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Congénies
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@congenies.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@congenies.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.