33355_PLU_20251217

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RIONS"



Informations

Nom du document DU_33355
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RIONS
Maillage 33355 RIONS
Source Téléversement
Téléversé le 12/03/2026 à 08:42
Publié le 12/03/2026 à 09:00
Mis à jour le 12/03/2026 à 09:00
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 33355_PLU_20251217
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-4a81d9a49b990d72f92be97107d158c1
Producteur Communauté de commune convergence Garonne
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de RIONS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 33355
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2024.
Emprise [-0.3704812,44.6521018,-0.2888854,44.6841466]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/12/2025
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
33355_procedure_20251217.pdf Procédure
33355_rapport_1_20171213.pdf Partie 1
33355_rapport_1_20251217.pdf Partie 1
33355_padd_20251217.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
33355_prescription_surf_02_00_20251217.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
33355_reglement_20251217.pdf Règlement écrit
33355_reglement_graphique_20251217.pdf Règlement graphique
33355_info_surf_14_00_20251217.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
33355_info_surf_19_01_20251217.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
33355_info_surf_99_00_20251217.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
33355_liste_annexes_20251217.pdf Liste annexes
33355_liste_sup_20251217.pdf Liste sup
33355_plan_sup_20251217.pdf Plan sup
33355_OAP_1_20251217.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de commune convergence Garonne
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@convergence-garonne.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté de commune convergence Garonne
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@convergence-garonne.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.