10260_PLU_20220113

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MOUSSEY"


Informations

Nom du document DU_10260
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MOUSSEY
Maillage 10260 MOUSSEY
Source Téléversement
Téléversé le 22/04/2024 à 08:06
Publié le 26/04/2024 à 11:22
Mis à jour le 26/04/2024 à 11:22
Statut
Version 2
Nom de l'archive 10260_PLU_20220113
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4a8b1c34e30f7c51c9673f48553d832b
Producteur Mairie de Moussey

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MOUSSEY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 10260
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [4.0601207,48.204702,4.1253044,48.2319789]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/04/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
10260_procedure_20220113.pdf Procédure
10260_rapport_20220113.pdf Rapport
10260_padd_20130624.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
10260_reglement_20220113.pdf Règlement écrit
10260_reglement_graphique_20210715.pdf Règlement graphique
10260_info_lin_19_01_20130624.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
10260_info_surf_02_20130624.pdf Zone d'aménagement concerté
10260_info_surf_14_20130624.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
10260_liste_sup_20130624.pdf Liste sup
10260_plan_sup_20130624.pdf Plan sup
10260_orientations_amenagement_18_20210715.pdf OAP 18

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 10260 MOUSSEY depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.