01083_PLU_20190125

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHANEINS"


Informations

Nom du document DU_01083
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHANEINS
Maillage 01083 CHANEINS
Source Inconnue
Téléversé le 02/08/2019 à 10:05
Publié le 12/08/2019 à 12:47
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 8
Nom de l'archive 01083_PLU_20190125
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4a914715419920c2d324eabc7fc572e0
Producteur Mairie de CHANEINS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHANEINS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [4.818163052536552,46.077989220132714,4.885292013338572,46.11164677324604]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 26/10/2017
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
01083_delib_zonage_pluvial_20190125.pdf Delib zonage pluvial
01083_info_surf_14_20190125.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
01083_info_surf_99_20190125.pdf Autre
01083_liste_sup_20190125.pdf Liste sup
01083_notice_technique_aep_eu_ep_dechets_20190125.pdf Notice technique aep eu ep dechets
01083_orientations_amenagement_20070921.pdf OAP
01083_orientations_amenagement_20190125.pdf OAP
01083_padd_20190125.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
01083_palette_couleurs_20140228.pdf Palette couleurs
01083_prescription_surf_05_20190125.pdf Emplacement réservé
01083_prescription_surf_19_20190125.pdf Secteur protégé en raison de la richesse du sol et du sous-sol
01083_procedure_20190125.pdf Procédure
01083_rapport_20190125.pdf Rapport
01083_rapport_zonage_assainissement_20190125.pdf Rapport zonage assainissement
01083_reglement_20190125.pdf Règlement écrit
01083_reglement_graphique_20190125.pdf Règlement graphique
01083_schema_assainissement_collectif_20190125.pdf Schema assainissement collectif

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de CHANEINS
Téléphone : None
Courriel : mairie@chaneins.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : None
Courriel : ddt-geomatique@ain.gouv.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.