66038_PLU_20250926

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CANOHES"


Informations

Nom du document DU_66038
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CANOHES
Maillage 66038 CANOHES
Source Téléversement
Téléversé le 09/12/2025 à 10:03
Publié le 09/12/2025 à 10:44
Mis à jour le 09/12/2025 à 10:44
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 66038_PLU_20250926
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4aa7ba905ca3e0410d5ef0836a01cf7a
Producteur Perpignan Méditerranée Métropole

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CANOHES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 66038
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.798659,42.6384503,2.8602975,42.66436]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/09/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
66038_procedure_20250926.pdf Procédure
66038_rapport_20240930.pdf Rapport
66038_padd_20100614.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
66038_prescription_surf_05_20231023.pdf Emplacement réservé
66038_prescription_surf_07_20220627.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
66038_reglement_20240930.pdf Règlement écrit
66038_reglement_graphique_20240930.pdf Règlement graphique
66038_info_surf_05_20220823.pdf Zone d'aménagement différé
66038_info_surf_14_20121226.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
66038_info_surf_21_20250627.pdf Projet de plan de prévention des risques
66038_info_surf_25_20110531.pdf Périmètre de protection des espaces agricoles et naturels péri-urbains
66038_liste_SUP_20170626.pdf Liste SUP
66038_plan_ZAC_ZAD_20100614.pdf Plan ZAC ZAD
66038_plan_sup_20170626.pdf Plan sup
66038_sites_archeo_20100614.pdf Sites archeo
66038_orientations_amenagement_20231023.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Perpignan Méditerranée Métropole
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme.sig@perpignan-mediterranee.org
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme.sig@perpignan-mediterranee.org


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.