50085_PLU_20060126

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BRICQUEVILLE-SUR-MER"


Informations

Nom du document DU_50085
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BRICQUEVILLE-SUR-MER
Maillage 50085 BRICQUEVILLE-SUR-MER
Source Téléversement
Téléversé le 20/01/2023 à 17:04
Publié le 03/04/2023 à 10:59
Mis à jour le 03/04/2023 à 10:59
Statut
Version 7
Nom de l'archive 50085_PLU_20060126
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4aac4622bcc13d919a864eaa9b123771
Producteur Mairie de Bricqueville sur Mer

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BRICQUEVILLE-SUR-MER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 50085
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 19/04/2013. Ce lot de données produit en 2006 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.5672151,48.9030223,-1.4743177,48.9339016]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/04/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
50085_rapport_20060126.pdf Rapport
50085_padd_20060126.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
50085_reglement_20060126.pdf Règlement écrit
50085_prescription_surf_05_1_20060126.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
50085_procedure_20060126.pdf Procédure
50085_orientations_amenagement_1_20060126.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Bricqueville sur Mer
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 50085 BRICQUEVILLE-SUR-MER depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.