43224_PLU_20241212

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINTE-SIGOLENE"


Informations

Nom du document DU_43224
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINTE-SIGOLENE
Maillage 43224 SAINTE-SIGOLENE
Source Téléversement
Téléversé le 13/06/2025 à 09:48
Publié le 13/06/2025 à 10:23
Mis à jour le 13/06/2025 à 10:23
Statut
Version 12
Nom de l'archive 43224_PLU_20241212
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4ac0b8d0f3b11142b0a709383649c625
Producteur EPURES, L'AGENCE D'URBANISME DE LA RÉGION STÉPHANOISE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINTE-SIGOLENE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 43224
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/12/2024. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.1852433,45.2064969,4.2681772,45.2808528]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/12/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
43224_procedure_20241212.pdf Procédure
43224_rapport_20241212.pdf Rapport
43224_padd_20241212.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
43224_prescription_surf_05_20241212.pdf Emplacement réservé
43224_reglement_20241212.pdf Règlement écrit
43224_reglement_graphique_20241212.pdf Règlement graphique
43224_alea_argile_20241212.pdf Alea argile
43224_anx_sanitaires_20241212.pdf Anx sanitaires
43224_infra_bruit_20241212.pdf Infra bruit
43224_liste_sup_20241212.pdf Liste sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : EPURES, L'AGENCE D'URBANISME DE LA RÉGION STÉPHANOISE
Téléphone : Aucun
Courriel : abeyron@epures.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : abeyron@epures.com


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 43224 SAINTE-SIGOLENE depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de SAINTE-SIGOLENE a approuvé une procédure de modification simplifiée n°3 le 20 décembre 2024.

      43224_PLU_MS3_20241220  
43224_20241220_delib_approbation_MS3_20241220.pdf