42217_CC_20060222

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-DIDIER-SUR-ROCHEFORT"


Informations

Nom du document DU_42217
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-DIDIER-SUR-ROCHEFORT
Maillage 42217 SAINT-DIDIER-SUR-ROCHEFORT
Source Téléversement
Téléversé le 20/03/2026 à 13:59
Publié le 20/03/2026 à 14:22
Mis à jour le 20/03/2026 à 14:22
Statut Publié
Version 10
Nom de l'archive 42217_CC_20060222
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-4ad1985c1e064e9f06faa80cd1c4b247
Producteur LOIRE FOREZ AGGLOMERATION
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-DIDIER-SUR-ROCHEFORT. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 42217
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 19/04/2013. Ce lot de données produit en 2006 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.8196442,45.7543748,3.898334,45.8263297]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/02/2006
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
42217_info_lin_19_1_20060222.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
42217_info_lin_19_2_20060222.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
42217_info_surf_99_20060222.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
42217_liste_sup_20060222.pdf Liste sup
42217_plan_sup_20060222.pdf Plan sup
42217_prescription_surf_11_20060222.pdf Limitations particulières d'implantation des constructions (bande constructible, marge de recul, zone non aedificandi, alignement, emprise des constructions...)
42217_reglement_graphique_1_20060222.pdf Règlement graphique 1
42217_reglement_graphique_2_20060222.pdf Règlement graphique 2
42217_reglement_graphique_3_20060222.pdf Règlement graphique 3
42217_rapport_20060222.pdf Rapport

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : LOIRE FOREZ AGGLOMERATION
Téléphone : Aucun
Courriel : alinebruyere@loireforez.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : LOIRE FOREZ AGGLOMERATION
Téléphone : Aucun
Courriel : alinebruyere@loireforez.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.