62559_PLU_20180226

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de MARQUION"



Informations

Nom du document DU_62559
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de MARQUION
Maillage 62559 MARQUION
Source Téléversement
Téléversé le 21/01/2022 à 16:41
Publié le 21/01/2022 à 17:03
Mis à jour le 21/01/2022 à 17:03
Statut
Version 3
Nom de l'archive 62559_PLU_20180226
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4ad4ccc5537dc02843f21027416a4aa0
Producteur CC Osartis-Marquion

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MARQUION. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 62559
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 21/01/2022.
Emprise [3.0672804,50.1896588,3.1335779,50.2226883]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 21/01/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
62559_procedure_20180226.pdf Procédure
62559_rapport_1_20180226.pdf Partie 1
62559_rapport_2_20180226.pdf Partie 2
62559_rapport_3_20180226.pdf Partie 3
62559_rapport_4_20180226.pdf Partie 4
62559_padd_20180226.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
62559_prescription_surf_05_00_20180226.pdf Emplacement réservé
62559_reglement_20180226.pdf Règlement écrit
62559_reglement_graphique_20180226.pdf Règlement graphique
62559_annexes_du_PLU_20180226.pdf Annexes du PLU
62559_annexes_sanitaires_20180226.pdf Annexes sanitaires
62559_liste_SUP_20180226.pdf Liste SUP
62559_plan_SUP_20180226.PDF Plan SUP
62559_plan_des_annexes_20180226.pdf Plan des annexes
62559_reseau_eau_potable_20180226.pdf Reseau eau potable

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CC Osartis-Marquion
Téléphone : Aucun
Courriel : administration@cc-osartis.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : administration@cc-osartis.com


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 62559 MARQUION depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.