14009_PLU_20210412

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AMFREVILLE"


Informations

Nom du document DU_14009
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AMFREVILLE
Maillage 14009 AMFREVILLE
Source Téléversement
Téléversé le 30/04/2021 à 17:11
Publié le 02/06/2021 à 09:42
Mis à jour le 01/02/2022 à 15:02
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 3
Nom de l'archive 14009_PLU_20210412
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-4b1cf7e69833b9c1e9160cf40ba625db
Producteur Mairie d'Amfreville
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.