24544_CC_20180104

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de TAMNIES"


Informations

Nom du document DU_24544
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de TAMNIES
Maillage 24544 TAMNIES
Source Inconnue
Téléversé le 05/02/2018 à 16:49
Publié le 05/02/2018 à 17:13
Mis à jour le 19/03/2026 à 09:33
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 3
Nom de l'archive 24544_CC_20180104
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-4b1fc93da4e1c543ec4535d772b4eaa5
Producteur
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TAMNIES. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 13/02/2018.
Emprise [1.1020508946225664,44.946056297384544,1.1910988860091392,45.00028652851023]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 05/02/2018
Date de publication : 05/02/2018
Date de révision : 13/02/2018
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes de Sarlat-Périgord Noir
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil.ccspn@sarlat.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Agence Technique Départementale de Dordogne
Téléphone : Aucun
Courriel : ddt-geoportail-urbanisme@dordogne.gouv.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.