60030_PLU_20210208

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AUTEUIL"


Informations

Nom du document DU_60030
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AUTEUIL
Maillage 60030 AUTEUIL
Source Téléversement
Téléversé le 12/12/2022 à 14:25
Publié le 12/12/2022 à 15:11
Mis à jour le 12/12/2022 à 15:11
Statut
Version 2
Nom de l'archive 60030_PLU_20210208
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4b2563e7ce455fc2f05d423a128655d8
Producteur Communauté d'agglomération du Beauvaisis

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'AUTEUIL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 60030
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2021 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.0610042,49.3146328,2.121699,49.3770407]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/12/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60030_procedure_20210208.pdf Procédure
60030_rapport_20210208.pdf Rapport
60030_padd_20210208.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60030_prescription_surf_03_00_20210208.pdf Secteur avec disposition de reconstruction / démolition
60030_prescription_surf_05_00_20210208.pdf Emplacement réservé
60030_prescription_surf_17_00_20210208.pdf Secteur à programme de logements mixité sociale en zone U et AU
60030_reglement_20210208.pdf Règlement écrit
60030_reglement_graphique_20210208.pdf Règlement graphique
60030_info_surf_04_00_20210208.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
60030_info_surf_11_00_20210208.pdf Périmètre des zones délimitées - divisions foncières soumises à déclaration préalable
60030_info_surf_14_00_20210208.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
60030_info_surf_19_01_20210208.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
60030_info_surf_99_00_1_20210208.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
60030_info_surf_99_00_2_20210208.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
60030_info_surf_99_00_3_20210208.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
60030_liste_sup_20210208.pdf Liste sup
60030_orientations_amenagement_20210208.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'agglomération du Beauvaisis
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@beauvaisis.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@beauvaisis.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.