54138_PLU_20230329

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COSNES-ET-ROMAIN"


Informations

Nom du document DU_54138
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COSNES-ET-ROMAIN
Maillage 54138 COSNES-ET-ROMAIN
Source Téléversement
Téléversé le 14/05/2024 à 08:15
Publié le 14/05/2024 à 15:42
Mis à jour le 14/05/2024 à 15:42
Statut
Version 6
Nom de l'archive 54138_PLU_20230329
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4b3993e4c15caa98b15b56abc260c397
Producteur Mairie de Cosnes-et-Romain

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de COSNES-ET-ROMAIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 54138
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [5.6542774,49.5079034,5.7624401,49.5455728]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 14/05/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
54138_procedure_20230329.pdf Procédure
54138_rapport_1_20230329.pdf Partie 1
54138_rapport_2_20230329.pdf Partie 2
54138_rapport_3_20230329.pdf Partie 3
54138_rapport_4_20230329.pdf Partie 4
54138_padd_20230329.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
54138_prescription_surf_02_00_1_20230329.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
54138_prescription_surf_02_00_2_20230329.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)
54138_prescription_surf_05_20230329.pdf Emplacement réservé
54138_reglement_20230329.pdf Règlement écrit
54138_reglement_graphique_20230329.pdf Règlement graphique
54138_avis_mrae_20230329.pdf Avis mrae
54138_info_lin_19_01_1_20230329.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
54138_info_lin_19_01_2_20230329.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
54138_info_pct_19_02_20230329.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
54138_info_surf_04_00_20230329.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
54138_info_surf_14_00_20230329.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
54138_info_surf_17_00_20230329.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
54138_liste_lotissement_20230329.pdf Liste lotissement
54138_plan_sup_20230329.pdf Plan sup
54138_recommandations_caue_20230329.pdf Recommandations caue
54138_orientations_amenagement_20230329.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.