55553_PLU_20220429

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VIGNOT"


Informations

Nom du document DU_55553
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VIGNOT
Maillage 55553 VIGNOT
Source Téléversement
Téléversé le 07/02/2023 à 15:19
Publié le 07/02/2023 à 16:11
Mis à jour le 07/02/2023 à 16:11
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 55553_PLU_20220429
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4b67b493fb95443161f55296cf9fe825
Producteur Mairie de VIGNOT

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VIGNOT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 55553
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [5.5668831,48.7596906,5.6578771,48.7974045]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 10/01/2023
Date de publication : 10/01/2023
Date de révision : 07/02/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d’urbanisme http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/02/CNIG_PLU_19042013.pdf OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
55553_procedure_20220429.pdf Procédure
55553_rapport_20220429.pdf Rapport
55553_padd_20220429.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
55553_prescription_surf_02_20220429.pdf Secteur avec limitation de la constructibilité ou de l’occupation pour des raisons de nuisances ou de risques
55553_reglement_20220429.pdf Règlement écrit
55553_reglement_graphique_20220429.pdf Règlement graphique
55553_annexe_99_sanitaire_20220429.pdf Annexe 99 sanitaire
55553_annexe_plan_99_dup_captage_20220429.pdf Annexe plan 99 dup captage
55553_info_lin_19_aep_20220429.pdf Info lin 19 aep
55553_info_lin_19_eu_20220429.pdf Info lin 19 eu
55553_info_surf_04_dpu_20220429.pdf Info surf 04 dpu
55553_info_surf_32_20220429.pdf Secteur à fiscalité particulière en application du L 331-14
55553_liste_sup_20220429.pdf Liste sup
55553_plan_sup_20220429.pdf Plan sup
55553_orientations_amenagement_20220429.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de VIGNOT
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat@communedevignot.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat@communedevignot.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.