51329_PLU_20251217

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LOIVRE"



Informations

Nom du document DU_51329
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LOIVRE
Maillage 51329 LOIVRE
Source Téléversement
Téléversé le 07/01/2026 à 14:26
Publié le 07/01/2026 à 15:13
Mis à jour le 07/01/2026 à 15:13
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 51329_PLU_20251217
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-4b68310aee816afd6e62d98584ad78c1
Producteur Communauté Urbaine du Grand Reims
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LOIVRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 51329
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales de la version v2024 du CNIG. Ce lot de données a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.9476059,49.3257075,4.0038411,49.3707139]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/12/2025
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
51329_procedure_20251217.pdf Procédure
51329_rapport_1_20251217.pdf Partie 1
51329_rapport_2_20251217.pdf Partie 2
51329_rapport_3_20251217.pdf Partie 3
51329_rapport_4_20251217.pdf Partie 4
51329_padd_20251217.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
51329_reglement_20251217.pdf Règlement écrit
51329_reglement_graphique_1_20251217.pdf Règlement graphique 1
51329_reglement_graphique_2_20251217.pdf Règlement graphique 2
51329_annexes_20251217.pdf Annexes
51329_info_lin_19_01_20251217.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
51329_info_surf_04_00_20251217.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
51329_info_surf_14_00_20251217.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
51329_info_surf_19_01_10_20251217.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (10)
51329_info_surf_19_01_20251217.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
51329_liste_SUP_20251217.pdf Liste SUP
51329_oap_20251217.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté Urbaine du Grand Reims
Téléphone : Aucun
Courriel : planif-centre@grandreims.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté Urbaine du Grand Reims
Téléphone : Aucun
Courriel : planif-centre@grandreims.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.