27107_PLU_20201214

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOURNEVILLE-SAINTE-CROIX"



Informations

Nom du document DU_27107
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOURNEVILLE-SAINTE-CROIX
Maillage 27107 BOURNEVILLE-SAINTE-CROIX
Source Téléversement
Téléversé le 18/02/2021 à 14:08
Publié le 18/02/2021 à 17:57
Mis à jour le 18/02/2021 à 17:57
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 27107_PLU_20201214
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4b71e91e7fc4228563edccb57f29b90f
Producteur Cc Roumois Seine

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BOURNEVILLE-SAINTE-CROIX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 27107
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 18/02/2021.
Emprise [0.5837597,49.3747237,0.6574707,49.408905]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/02/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
27107_procedure_20201214.pdf Procédure
27107_rapport_20201214.pdf Rapport
27107_padd_20201214.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
27107_prescription_pct_07_20201214.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
27107_prescription_surf_05_20201214.pdf Emplacement réservé
27107_reglement_20201214.pdf Règlement écrit
27107_reglement_graphique_0_20201214.pdf Tableau d’assemblage
27107_reglement_graphique_1_20201214.pdf Règlement graphique 1
27107_fiches_S_indices_CS_20201214.pdf Fiches S indices CS
27107_mec1_20201214.pdf Mec1
27107_sup_20201214.pdf Sup
27107_orientations_amenagement_1_20201214.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Cc Roumois Seine
Téléphone : Aucun
Courriel : b.travaille@roumoiseine.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : b.travaille@roumoiseine.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 27107 BOURNEVILLE-SAINTE-CROIX depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.