77280_PLU_20240516

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MARY-SUR-MARNE"



Informations

Nom du document DU_77280
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MARY-SUR-MARNE
Maillage 77280 MARY-SUR-MARNE
Source Téléversement
Téléversé le 21/06/2024 à 11:21
Publié le 25/06/2024 à 08:14
Mis à jour le 25/06/2024 à 08:14
Statut
Version 3
Nom de l'archive 77280_PLU_20240516
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4b7f4268d69cacb741b78d6692957414
Producteur Commune de Mary-sur-Marne

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MARY-SUR-MARNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 77280
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [3.0130356,49.0071283,3.053002,49.0220175]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/06/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
77280_procedure_20240516.pdf Procédure
77280_rapport_1_20240516.pdf Partie 1
77280_rapport_2_20240516.pdf Partie 2
77280_padd_20240516.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
77280_reglement_20240516.pdf Règlement écrit
77280_reglement_graphique_1_20240516.pdf Règlement graphique 1
77280_reglement_graphique_2_20240516.pdf Règlement graphique 2
77280_info_lin_19_01_1_20240516.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
77280_info_lin_19_01_2_20240516.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
77280_info_lin_19_01_3_20240516.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
77280_info_lin_99_00_1_20240516.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
77280_info_surf_99_00_2_20240516.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
77280_liste_annexes_20240516.pdf Liste annexes
77280_liste_sup_1_20240516.pdf Liste sup 1
77280_plan_sup_20240516.pdf Plan sup
77280_prescription_surf_02_00_20240516.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
77280_orientations_amenagement_1_20240516.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.