68230_PLU_20101119

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NAMBSHEIM"


Informations

Nom du document DU_68230
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NAMBSHEIM
Maillage 68230 NAMBSHEIM
Source Téléversement
Téléversé le 03/03/2026 à 10:09
Publié le 03/03/2026 à 19:04
Mis à jour le 03/03/2026 à 19:04
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 68230_PLU_20101119
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-4b81cf61d98c0ed63327fbcd5d484e2e
Producteur Mairie de Nambsheim
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NAMBSHEIM. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 68230
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2010 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [7.5226583,47.9298691,7.6005386,47.9541051]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/11/2010
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
68230_procedure_20101119.pdf Procédure
68230_rapport_20101119.pdf Rapport
68230_padd_20101119.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
68230_prescription_surf_05_20101119.pdf Emplacement réservé
68230_reglement_20101119.pdf Règlement écrit
68230_reglement_graphique_20101119.pdf Règlement graphique
68230_info_surf_02_20101119.pdf Zone d'aménagement concerté
68230_info_surf_99_recolement_raccordement_sur_BFBN_20101119.pdf Info surf 99 recolement raccordement sur BFBN
68230_info_surf_99_risque_agri_techno_20101119.pdf Info surf 99 risque agri techno
68230_orientations_amenagement_20101119.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Nambsheim
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@nambsheim.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Nambsheim
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@nambsheim.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.