87129_PLU_20180924

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ROYERES"


Informations

Nom du document DU_87129
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ROYERES
Maillage 87129 ROYERES
Source Téléversement
Téléversé le 13/05/2025 à 14:30
Publié le 13/05/2025 à 15:09
Mis à jour le 13/05/2025 à 15:09
Statut
Version 2
Nom de l'archive 87129_PLU_20180924
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4b87b05406c74d4e69000e4ad1b1c1fd
Producteur Mairie de royeres

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ROYERES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 87129
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2018 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.411113,45.8093249,1.4627826,45.8894552]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/09/2018

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
87129_procedure_20180924.pdf Procédure
87129_rapport_1_20180924.pdf Partie 1
87129_padd_20180924.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
87129_reglement_20180924.pdf Règlement écrit
87129_reglement_graphique_1_20180924.pdf Règlement graphique 1
87129_info_surf_10_00_20180924.pdf Zone de recherche et d'exploitation de carrière
87129_info_surf_19_01_20180924.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
87129_liste_annexes_20180924.pdf Liste annexes
87129_plan_sup_20180924.pdf Plan sup
87129_OAP_1_20180924.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de royeres
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiederoyeres@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiederoyeres@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.