35259_PLU_20221214

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-BROLADRE"


Informations

Nom du document DU_35259
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-BROLADRE
Maillage 35259 SAINT-BROLADRE
Source Téléversement
Téléversé le 27/04/2023 à 10:24
Publié le 04/05/2023 à 15:20
Mis à jour le 04/05/2023 à 15:20
Statut
Version 2
Nom de l'archive 35259_PLU_20221214
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4b941b649d1c25549393d4607ef51dae
Producteur Mairie de Saint-Broladre

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-BROLADRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 35259
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.6990272,48.5421794,-1.6291572,48.6156461]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/05/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
35259_procedure_20221214.pdf Procédure
35259_rapport_20221214.pdf Rapport
35259_padd_20221214.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
35259_reglement_20221214.pdf Règlement écrit
35259_reglement_graphique_1_20221214.pdf Règlement graphique 1
35259_reglement_graphique_2_20221214.pdf Règlement graphique 2
35259_reglement_graphique_3_20221214.pdf Règlement graphique 3
35259_ANNEXES_20221214.pdf ANNEXES
35259_PLAN_SUP_RESEAUX_1_20221214.pdf PLAN SUP RESEAUX 1
35259_PLAN_SUP_RESEAUX_2_20221214.pdf PLAN SUP RESEAUX 2
35259_dpu_20221214.pdf Dpu
35259_liste_sup_20221214.pdf Liste sup
35259_orientations_amenagement_20221214.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint-Broladre
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@saint-broladre.bzh
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@saint-broladre.bzh


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.