69009_PLU_20230605

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ANSE"


Informations

Nom du document DU_69009
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ANSE
Maillage 69009 ANSE
Source Téléversement
Téléversé le 11/11/2023 à 16:33
Publié le 11/11/2023 à 16:50
Mis à jour le 11/11/2023 à 16:50
Statut
Version 2
Nom de l'archive 69009_PLU_20230605
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4b9cccdee32324f8f6dd11b27a91ed25
Producteur Commune de Anse

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ANSE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 69009
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.6594324,45.9205695,4.7503329,45.969562]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/11/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
69009_procedure_20230605.pdf Procédure
69009_rapport_20230605.pdf Rapport
69009_padd_20230605.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
69009_prescription_surf_02_00_01_20230605.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (01)
69009_prescription_surf_02_00_02_20230605.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (02)
69009_prescription_surf_02_00_03_20230605.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (03)
69009_prescription_surf_05_00_20230605.pdf Emplacement réservé
69009_reglement_20230605.pdf Règlement écrit
69009_reglement_graphique_1_20230605.pdf Règlement graphique 1
69009_reglement_graphique_2_20230605.pdf Règlement graphique 2
69009_reglement_graphique_3_20230605.pdf Règlement graphique 3
69009_info_lin_99_00_20230605.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
69009_info_surf_02_00_20230605.pdf Zone d'aménagement concerté
69009_info_surf_04_00_20230605.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
69009_info_surf_14_00_20230605.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
69009_info_surf_19_01_20230605.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
69009_info_surf_25_00_20230605.pdf Périmètre de protection des espaces agricoles et naturels périurbain
69009_info_surf_99_00_01_20230605.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (01)
69009_info_surf_99_00_02_20230605.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (02)
69009_info_surf_99_00_03_20230605.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (03)
69009_info_surf_99_00_04_20230605.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (04)
69009_liste_SUP_20230605.pdf Liste SUP
69009_liste_annexes_20230605.pdf Liste annexes
69009_plan_sup_20230605.pdf Plan sup
69009_orientations_amenagement_20230605.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Anse
Téléphone : Aucun
Courriel : nriche@mairie-anse.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : nriche@mairie-anse.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.