24432_PLU_20220127

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JULIEN-DE-LAMPON"



Informations

Nom du document DU_24432
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JULIEN-DE-LAMPON
Maillage 24432 SAINT-JULIEN-DE-LAMPON
Source Téléversement
Téléversé le 16/02/2022 à 13:26
Publié le 28/02/2022 à 11:28
Mis à jour le 28/02/2022 à 11:28
Statut
Version 2
Nom de l'archive 24432_PLU_20220127
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4b9e0e4217d0c4d44a60ec0a10acd0c5
Producteur Communauté de Communes du Pays de Fénelon

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-JULIEN-DE-LAMPON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 24432
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 28/02/2022.
Emprise [1.3487538,44.8419834,1.4127505,44.8829294]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 22/09/2017
Date de publication :
Date de révision : 28/02/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
24432_procedure_20220127.pdf Procédure
24432_rapport_20170922.pdf Rapport
24432_rapport_20220127.pdf Rapport
24432_padd_20170922.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
24432_reglement_20170922.pdf Règlement écrit
24432_reglement_graphique_20220127.pdf Règlement graphique
24432_liste_sup_20170922.pdf Liste sup
24432_orientations_amenagement_20170922.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes du Pays de Fénelon
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@paysdefenelon.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@paysdefenelon.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.