08294_PLU_20180227

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de LA MONCELLE"


Informations

Nom du document DU_08294
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de LA MONCELLE
Maillage 08294 LA MONCELLE
Source Téléversement
Téléversé le 15/12/2021 à 22:45
Publié le 16/12/2021 à 08:30
Mis à jour le 16/12/2021 à 08:30
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 08294_PLU_20180227
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4bb28404f5800f2b17718b2af98080ce
Producteur Mairie - La Moncelle

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA MONCELLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 08294
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 16/12/2021.
Emprise [4.9860606,49.6869078,5.0066256,49.6996578]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 17/05/2021
Date de publication :
Date de révision : 16/12/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
08294_procedure_20180227.pdf Procédure
08294_rapport_20180227.pdf Rapport
08294_padd_20180227.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
08294_prescription_surf_01_00_20180227.pdf Espace boisé classé
08294_prescription_surf_05_00_20180227.pdf Emplacement réservé
08294_reglement_20180227.pdf Règlement écrit
08294_reglement_graphique_20180227.pdf Règlement graphique
08294_annexes_1_20180227.pdf Annexes 1
08294_annexes_2_20180227.pdf Annexes 2
08294_info_lin_19_01_1_20180227.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
08294_info_lin_19_01_2_20180227.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
08294_info_lin_19_01_3_20180227.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
08294_info_surf_04_00_20180227.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
08294_info_surf_19_01_20180227.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
08294_liste_sup_20180227.pdf Liste sup
08294_plan_sup_20180227.pdf Plan sup
08294_orientations_amenagement_18_00_20180227.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie - La Moncelle
Téléphone : 03 24 29 16 75
Courriel : lamoncelle@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 03 24 29 16 75
Courriel : lamoncelle@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 08294 LA MONCELLE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.