88135_PLU_20100201

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DOCELLES"



Informations

Nom du document DU_88135
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DOCELLES
Maillage 88135 DOCELLES
Source Téléversement
Téléversé le 07/12/2020 à 18:27
Publié le 07/12/2020 à 18:55
Mis à jour le 07/12/2020 à 18:55
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 88135_PLU_20100201
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4bb5dc888650b9131c5a1ee8428ee826
Producteur Commune de DOCELLES

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DOCELLES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 07/12/2020.
Emprise [6.6055261,48.1168681,6.6450461,48.1608304]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/12/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
88135_procedure_20100201.pdf Procédure
88135_rapport_20100201.pdf Rapport
88135_padd_20100201.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
88135_prescription_surf_05_20100201.pdf Emplacement réservé
88135_reglement_20100201.pdf Règlement écrit
88135_reglement_graphique_20100201.pdf Règlement graphique
88135_analyhydro_20100201.pdf Analyhydro
88135_info_surf_04_20100201.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
88135_liste_SUP_20200821.pdf Liste SUP
88135_plan_SUP_20200821.pdf Plan SUP
88135_reseaux_20100201.pdf Reseaux
88135_orientations_amenagement_20100201.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de DOCELLES
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.docelles@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.docelles@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.