32453_CC_20220804

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de TOURRENQUETS"


Informations

Nom du document DU_32453
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de TOURRENQUETS
Maillage 32453 TOURRENQUETS
Source Téléversement
Téléversé le 16/09/2022 à 11:51
Publié le 16/09/2022 à 12:08
Mis à jour le 16/09/2022 à 12:08
Statut
Version 2
Nom de l'archive 32453_CC_20220804
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4bb8570e00ce8cf5453b52ec6b375607
Producteur Mairie de Tourrenquets

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TOURRENQUETS. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 32453
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 16/09/2022.
Emprise [0.6802764,43.7321889,0.723349,43.7649737]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/09/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
32453_procedure_20220804.pdf Procédure
32453_rapport_20220804.pdf Rapport
32453_MRAe_sup_20220804.pdf MRAe sup
32453_liste_annexes_20220804.pdf Liste annexes
32453_liste_sup_20220804.pdf Liste sup
32453_plan_sup_20220804.pdf Plan sup
32453_secteur_CC_20220804.pdf Secteur CC

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Tourrenquets
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.tourrenquets@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.tourrenquets@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.