05124_PLU_20250305

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA ROCHETTE"



Informations

Nom du document DU_05124
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA ROCHETTE
Maillage 05124 LA ROCHETTE
Source Téléversement
Téléversé le 18/03/2025 à 18:09
Publié le 19/03/2025 à 10:12
Mis à jour le 19/03/2025 à 10:12
Statut Publié
Version 11
Nom de l'archive 05124_PLU_20250305
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4bc6d16be27cdc9e23d5c2c617b32a75
Producteur Mairie de La Rochette

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA ROCHETTE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 05124
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.1208444,44.5744262,6.1737291,44.6146476]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
05124_procedure_20250305.pdf Procédure
05124_rapport_20250305.pdf Rapport
05124_PADD_20180723.pdf PADD
05124_prescription_surf_05_01_20231213.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
05124_reglement_20250305.pdf Règlement écrit
05124_reglement_graphique_0_20250305.pdf Tableau d’assemblage
05124_reglement_graphique_1_20250305.pdf Règlement graphique 1
05124_reglement_graphique_2_20250305.pdf Règlement graphique 2
05124_reglement_graphique_3_20250305.pdf Règlement graphique 3
05124_Aleas_Naturels_20180723.pdf Aleas Naturels
05124_Annexes_Diverses_20180723.pdf Annexes Diverses
05124_Deliberation_DPU_20180723.pdf Deliberation DPU
05124_Deliberation_TA_20180723.pdf Deliberation TA
05124_Plans_Reseaux_20180723.pdf Plans Reseaux
05124_SDAEP_20180723.pdf SDAEP
05124_SUP_20250305.pdf SUP
05124_Zonage_Assainissement_20180723.pdf Zonage Assainissement
05124_orientations_amenagement_20231213.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de La Rochette
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@larochette05.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@larochette05.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.