50230_PLU_20220628

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HARDINVAST"


Informations

Nom du document DU_50230
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HARDINVAST
Maillage 50230 HARDINVAST
Source Téléversement
Téléversé le 01/09/2022 à 14:45
Publié le 01/09/2022 à 15:10
Mis à jour le 01/09/2022 à 15:11
Statut
Version 3
Nom de l'archive 50230_PLU_20220628
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4bce5309a2f3e02974eca8eb59177a71
Producteur Planis

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de HARDINVAST. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 50230
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 01/09/2022.
Emprise [-1.6726321,49.5604706,-1.6196324,49.5948645]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 01/09/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
50230_procedure_20220628.pdf Procédure
50230_rapport_20220628.pdf Rapport
50230_padd_20220628.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
50230_prescription_surf_02_1_20220628.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
50230_prescription_surf_05_1_20220628.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
50230_reglement_20220628.pdf Règlement écrit
50230_reglement_graphique_20220628.pdf Règlement graphique
50230_SUP_plan_20220628.pdf SUP plan
50230_SUP_texte_20220628.pdf SUP texte
50230_ann_san_20220628.pdf Ann san
50230_info_surf_04_1_20220628.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
50230_orientations_amenagement_1_20220628.pdf OAP 1
50230_orientations_amenagement_2_20220628.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Planis
Téléphone : Aucun
Courriel : severine.lepetit@planis.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@lecotentin.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.