56052_PLU_20251030

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DAMGAN"



Informations

Nom du document DU_56052
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DAMGAN
Maillage 56052 DAMGAN
Source Téléversement
Téléversé le 19/11/2025 à 16:40
Publié le 20/11/2025 à 11:43
Mis à jour le 20/11/2025 à 11:43
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 56052_PLU_20251030
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4bd896578252500f71116967d6f4de36
Producteur Golfe du Morbihan Vannes agglomération

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DAMGAN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 56052
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-2.6793304,47.4654157,-2.5386637,47.5399864]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 30/10/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
56052_procedure_20251030.pdf Procédure
56052_rapport_20251030.pdf Rapport
56052_PADD_20251030.pdf PADD
56052_reglement_20251030.pdf Règlement écrit
56052_reglement_graphique_1_20251030.pdf Règlement graphique 1
56052_reglement_graphique_2_20251030.pdf Règlement graphique 2
56052_reglement_graphique_3_20251030.pdf Règlement graphique 3
56052_info_lin_19_ep_20251030.pdf Info lin 19 ep
56052_info_lin_19_ep_2_20251030.pdf Info lin 19 ep 2
56052_info_lin_19_eu_20251030.pdf Info lin 19 eu
56052_info_surf_06_20251030.pdf Zone d’obligation du permis de démolir
56052_info_surf_16_20251030.pdf Site archéologique
56052_liste_sup_20251030.pdf Liste sup
56052_notice_sanitaire_20251030.pdf Notice sanitaire
56052_prescription_lin_24_20251030.pdf Voies, chemins, transport public à conserver et à créer
56052_prescription_surf_02_natura2000_20251030.pdf Prescription surf 02 natura2000
56052_prescription_surf_02_pprl_20251030.pdf Prescription surf 02 pprl
56052_oap_20251030.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Golfe du Morbihan Vannes agglomération
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@gmvagglo.bzh
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@gmvagglo.bzh


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.