31261_PLU_20240709

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LAFITTE-VIGORDANE"


Informations

Nom du document DU_31261
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LAFITTE-VIGORDANE
Maillage 31261 LAFITTE-VIGORDANE
Source Téléversement
Téléversé le 26/07/2024 à 09:28
Publié le 26/07/2024 à 09:58
Mis à jour le 26/07/2024 à 09:58
Statut
Version 3
Nom de l'archive 31261_PLU_20240709
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4beb310526ffde71a1cd39d6ab76af61
Producteur Mairie de Lafitte-Vigordane

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LAFITTE-VIGORDANE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 31261
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [1.1302583,43.2845355,1.1891543,43.3207432]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/07/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
31261_procedure_20240709.pdf Procédure
31261_rapport_1_20120924.pdf Partie 1
31261_rapport_2_20160202.pdf Partie 2
31261_rapport_3_20181002.pdf Partie 3
31261_rapport_4_20210914.pdf Partie 4
31261_rapport_5_20221018.pdf Partie 5
31261_rapport_6_20240709.pdf Partie 6
31261_padd_20210914.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
31261_reglement_20240709.pdf Règlement écrit
31261_reglement_graphique_20240709.pdf Règlement graphique
31261_annexes_sanitaires_20240709.pdf Annexes sanitaires
31261_dpu_20240709.pdf Dpu
31261_liste_sup_20240709.pdf Liste sup
31261_plan_sup_20240709.pdf Plan sup
31261_orientations_amenagement_1_20210914.pdf OAP 1
31261_orientations_amenagement_20240709.pdf OAP
31261_orientations_amenagement_2_20221018.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.