31117_PLU_20241010

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CASTELMAUROU"


Informations

Nom du document DU_31117
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CASTELMAUROU
Maillage 31117 CASTELMAUROU
Source Téléversement
Téléversé le 17/10/2024 à 22:18
Publié le 17/10/2024 à 22:50
Mis à jour le 17/10/2024 à 22:50
Statut
Version 2
Nom de l'archive 31117_PLU_20241010
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4c0c1904e8330dfccfc08cb63ceb5eeb
Producteur id de ville

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CASTELMAUROU. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 31117
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.4878591,43.6566773,1.5769391,43.7197376]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/10/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
31117_procedure_20241010.pdf Procédure
31117_rapport_1_20241010.pdf Partie 1
31117_rapport_2_20241010.pdf Partie 2
31117_rapport_3_20241010.pdf Partie 3
31117_rapport_4_20241010.pdf Partie 4
31117_padd_20241010.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
31117_reglement_20241010.pdf Règlement écrit
31117_reglement_graphique_1_20241010.pdf Règlement graphique 1
31117_reglement_graphique_2_20241010.pdf Règlement graphique 2
31117_reglement_graphique_3_20241010.pdf Règlement graphique 3
31117_annexe_ecrite_1_20241010.pdf Annexe ecrite 1
31117_annexe_ecrite_2_20241010.pdf Annexe ecrite 2
31117_annexe_ecrite_3_20241010.pdf Annexe ecrite 3
31117_annexe_ecrite_4_20241010.pdf Annexe ecrite 4
31117_annexe_reseaux_20241010.pdf Annexe reseaux
31117_info_surf_1_20241010.pdf Secteur sauvegardé
31117_info_surf_2_20241010.pdf Zone d'aménagement concerté
31117_liste_sup_20241010.pdf Liste sup
31117_plan_sup_20241010.pdf Plan sup
31117_orientations_amenagement_20241010.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : id de ville
Téléphone : Aucun
Courriel : b.vennettilli@id-ville.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : b.vennettilli@id-ville.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.