Vue détaillée du document 50620_PLU_20160401

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VASTEVILLE"

Nom du document	DU_50620
Titre du document	Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VASTEVILLE
Maillage	50620 VASTEVILLE
Source	Téléversement
Téléversé le	12/12/2023 à 11:09
Publié le	13/12/2023 à 00:11
Mis à jour le	13/12/2023 à 00:11
Statut	Publié
Version	4
Nom de l'archive	50620_PLU_20160401
Pièces écrites	Liste des pièces écrites
Opposabilité	Approuvé

Identifiant	GPU-4c401ff4960e125db608647ff7a61abe
Producteur	Communauté de communes de la Hague

Résumé	Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VASTEVILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie	planningCadastre
Thème(s) INSPIRE	Usage des sols
Mot(s) Clé(s)	Usage des sols - 50620 - PLU
Généalogie	Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2016 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise	[-1.8426577,49.5816603,-1.7510199,49.6302767]
Informations spatiales	Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation	type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s)	Date de création : Date de publication : Date de révision : 13/12/2023

Titre	Lien	Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme	https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities	OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme	https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities	OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme	https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/	ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme	https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities	OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme	https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities	OGC Web Feature Service

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

	Fichier	Nom
	50620_procedure_20160401.pdf	Procédure
	50620_rapport_20160401.pdf	Rapport
	50620_padd_20160401.pdf	Projet d’aménagement et de développement durables
	50620_prescription_surf_05_1_20160401.pdf	Emplacement réservé aux voies publiques
	50620_reglement_20160401.pdf	Règlement écrit
	50620_reglement_graphique_1_20160401.pdf	Règlement graphique 1
	50620_reglement_graphique_2_20160401.pdf	Règlement graphique 2
	50620_SUP_liste_20160401.pdf	SUP liste
	50620_SUP_plan_20160401.pdf	SUP plan
	50620_ann_doc_20160401.pdf	Ann doc
	50620_ann_san_20160401.pdf	Ann san
	50620_assain_1_20160401.pdf	Assain 1
	50620_eau_potable_1_20160401.pdf	Eau potable 1
	50620_orientations_amenagement_1_20160401.pdf	OAP 1

Responsable(s) de la donnée	Organisme : Communauté de communes de la Hague Téléphone : Aucun Courriel : sig@lahague.com
Contact(s) sur la fiche descriptive	Organisme : Aucun Téléphone : Aucun Courriel : urbanisme@lecotentin.fr

Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 50620 VASTEVILLE depuis la page territoire.

Aucune procédure en cours.