08248_PLU_20120210

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LAUNOIS-SUR-VENCE"


Informations

Nom du document DU_08248
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LAUNOIS-SUR-VENCE
Maillage 08248 LAUNOIS-SUR-VENCE
Source Téléversement
Téléversé le 13/01/2021 à 17:00
Publié le 20/09/2022 à 09:44
Mis à jour le 20/09/2022 à 09:44
Statut
Version 1
Nom de l'archive 08248_PLU_20120210
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4c4fe690ed2dfb24ee5b0d15117f343e
Producteur Commune de Launois-sur-Vence

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LAUNOIS-SUR-VENCE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 08248
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 20/09/2022.
Emprise [4.497631,49.6380166,4.5548867,49.6946258]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/09/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
08248_procedure_20120210.pdf Procédure
08248_rapport_20120210.pdf Rapport
08248_padd_20120210.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
08248_reglement_20120210.pdf Règlement écrit
08248_info_lin_19_01_01_20120210.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (01)
08248_info_lin_19_01_02_20120210.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (02)
08248_liste_annexes_20120210.pdf Liste annexes
08248_liste_sup_20120210.pdf Liste sup
08248_orientations_amenagement_20120210.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.