30203_PLU_20250926

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PORTES"


Informations

Nom du document DU_30203
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PORTES
Maillage 30203 PORTES
Source Téléversement
Téléversé le 24/11/2025 à 10:41
Publié le 24/11/2025 à 16:46
Mis à jour le 24/11/2025 à 16:46
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 30203_PLU_20250926
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4c814b31c4857d474f54c5cccfd3f5cf
Producteur Mairie de Portes

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PORTES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 30203
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.9974679,44.2384525,4.0682721,44.2855925]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/09/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
30203_procedure_20250926.pdf Procédure
30203_rapport_1_20250926.pdf Rapport 1
30203_rapport_2_20250926.pdf Rapport 2
30203_padd_20250926.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
30203_reglement_20250926.pdf Règlement écrit
30203_reglement_graphique_1_20250926.pdf Règlement graphique 1
30203_info_lin_19_01_20250926.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
30203_info_surf_04_01_20250926.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
30203_liste_annexes_20250926.pdf Liste annexes
30203_liste_sup_20250926.pdf Liste sup
30203_plan_sup_20250926.pdf Plan sup
30203_orientations_amenagement_1_20250926.pdf OAP 1
30203_orientations_amenagement_2_20250926.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Portes
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-portes@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-portes@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.