68194_CC_20051223

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de LUTTER"


Informations

Nom du document DU_68194
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de LUTTER
Maillage 68194 LUTTER
Source Téléversement
Téléversé le 20/10/2026 à 08:56
Publié le 20/10/2026 à 09:25
Mis à jour le 20/10/2026 à 09:25
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 1
Nom de l'archive 68194_CC_20051223
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Elaboration
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-4c87cd1c843bccf419473f55bdef0bef
Producteur Mairie de Lutter
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LUTTER. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 68194
  • -
  • CC
  • -
  • TYPEREF=04
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2005 a été numérisé à partir du Référentiel local.
Emprise [7.3377824,47.442731,7.3973649,47.4759577]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/12/2005
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
68194_procedure_20051223.pdf Procédure
68194_rapport_20051223.pdf Rapport
68194_liste_annexes_20051223.pdf Liste annexes
68194_sectorisation_graphique_2000_20051223.pdf Sectorisation graphique 2000
68194_sectorisation_graphique_5000_20051223.pdf Sectorisation graphique 5000

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Lutter
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@lutter.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Lutter
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@lutter.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.