95604_PLU_20260126

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SURVILLIERS"



Informations

Nom du document DU_95604
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SURVILLIERS
Maillage 95604 SURVILLIERS
Source Téléversement
Téléversé le 03/02/2026 à 18:13
Publié le 11/02/2026 à 09:13
Mis à jour le 11/02/2026 à 09:13
Statut Publié
Version 9
Nom de l'archive 95604_PLU_20260126
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-4c89384c468c096b3b44cb9f9485e1bd
Producteur Mairie de Survilliers
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SURVILLIERS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 95604
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.5305366,49.0907788,2.559573,49.1248562]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/01/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
95604_procedure_20260126.pdf Fichier du suivi de la procédure
95604_rapport_0_20260126.pdf Liste des rapports
95604_rapport_1_20260126.pdf Rapport de présentation : Diagnostic et enjeux
95604_rapport_2_20260126.pdf Rapport de présentation : Le projet de territoire
95604_rapport_3_20260126.pdf Notice de présentation Modification n°1
95604_rapport_4_20260126.pdf Evaluation environnementale M1
95604_rapport_5_20260126.pdf Résumé non tecnnique M1
95604_rapport_6_20260126.pdf Notice de présentaiton Modification simplifiée n°2
95604_padd_20260126.pdf Projet d'Aménagement et de Développement Durables
95604_prescription_surf_05_00_20260126.pdf Liste des emplacements réservés
95604_prescription_surf_07_00_20260126.pdf Les éléments protégés du patrimoine
95604_reglement_20260126.pdf Règlement écrit
95604_reglement_graphique_1_20260126.pdf Règlement graphique Territoire
95604_reglement_graphique_2_20260126.pdf Règlement graphique Zones urbaines
95604_info_lin_19_01_1_20260126.pdf Notice des annexes sanitaires
95604_info_lin_19_01_2_20260126.pdf Plan des réseaux d'eau 1
95604_info_lin_19_01_3_20260126.pdf Plan des réseaux d'eau 2
95604_info_lin_19_01_4_20260126.pdf Plan des réseaux d'eau 3
95604_info_lin_19_01_5_20260126.pdf Plan des réseaux d'eau 4
95604_info_surf_04_00_20260126.pdf Droit de préemption urbain
95604_info_surf_14_00_20260126.pdf Classement sonore des infrastructures de transports terrestres
95604_info_surf_99_00_1_20260126.pdf Plan des contraintes du sol et du sous-sol
95604_info_surf_99_00_2_20260126.pdf Dossier communal sur les risques majeurs
95604_liste_annexes_20260126.pdf Liste des annexes
95604_liste_sup_20260126.pdf Liste des servitudes d'aménagement publiques
95604_plan_sup_20260126.pdf Plan des servitudes d'aménagement publiques
95604_orientations_amenagement_18_00_20260126.pdf Orientations d'aménagement et de programmation

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Survilliers
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@mairiesurvilliers.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Survilliers
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@mairiesurvilliers.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.